Envoie AG préfecture 30/01/04
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Comité Départemental de Spéléologie du Var. Fédération Française de Spéléologie |
PREFECTURE DU VAR
Service des Associations
Bd du 112ème Régiment d'Infanterie
83 70 TOULON Cedex
Monsieur le Préfet,
Nous avons l'honneur de vous faire connaître, conformément aux dispositions de l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901 et de l'article 3 de son décret d'application du 16/08/1901, que l'association dite "Comité Départemental de Spéléologie du Var", dont le siège est à L'Hélianthe rue Emile OLLIVIER 83000 TOULON, et qui a été déclarée le 28 juin 1971, sous le numéro 02877 a tenue son assemblée générale le vendredi 23 janvier 2004.
Nous vous demandons de bien vouloir nous délivrer le récipissé de la présente déclartion.
Veuillez agréer, Monsieur le Préfet, l'expression de ma haute considération.
P/Le Président
Herrick FESSARD
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